Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MUSEE NATIONAL DE LA SPELEOLOGIE
FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE

Numéro de dépôt :
4017209
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
MUSEE NATIONAL DE LA SPELEOLOGIE de FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE

Présentation de la marque MUSEE NATIONAL DE LA SPELEOLOGIE

Déposée le 1 juillet 2013 par FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MUSEE NATIONAL DE LA SPELEOLOGIE »

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE domicilié(e) Siège : 28 rue Delandine, Association Loi 1901 - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE domicilié(e) 28 rue Delandine - 69002 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : MUSEE FRANÇAIS DE LA SPELEOLOGIE , SPELUNCA LIBRAIRIE , conservatoire du milieu souterrain , sentier karstique , sentiers karstiques


FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE - Siège : 28 rue Delandine, Association Loi 1901 - 69002 - LYON - France


FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE - 28 rue Delandine - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 23 mai 2016 - Rejet total n°670400 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-23

Appareils et instruments scientifiques pour la pratique de la spéléologie et du canyon.

Produits de l'imprimerie, ouvrages techniques en rapport avec la spéléologie, le canyonisme et d'une façon générale des sciences de la vie et de le terre.

Publicité, gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.